Présentation de la marque PRODUITS ET TERROIR YVELINES- ILE-DE-FRANCE
Déposée le 29 septembre 2000 par COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES YVELINES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PRODUITS ET TERROIR YVELINES- ILE-DE-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-44 du 3 novembre 2000.
Le déposant est COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES YVELINES, domicilié(e) ASSOCIATION LOI 1901 DECLARÉE, HOTEL DU DEPARTEMENT, 2 place ANDRE MIGNOT, 78012 VERSAILLES CEDEX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES YVELINES - France.
La marque PRODUITS ET TERROIR YVELINES- ILE-DE-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054526.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES YVELINES - ASSOCIATION LOI 1901 DECLARÉE, HOTEL DU DEPARTEMENT, 2 place ANDRE MIGNOT, 78012 VERSAILLES CEDEX - France
COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES YVELINES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09
Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44
- Produits textiles à partir d'une production animale à savoir laine angora en pelotes - Produits textiles à partir d'une production animale à savoir écharpes et pulls en laine angora - Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS, gibier ; gelées et confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers - Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel - Produits agricoles et horticoles à savoir fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles - Boissons de fruits et jus de fruits.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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